Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SMACL ASSURANCES
/
SMACL ASSURANCES GROUPE VYV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMACL ASSURANCES GROUPE VYV
SMACL ASSURANCES

Numéro de dépôt :
4511201
Date de dépôt :
27/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2028
SMACL ASSURANCES GROUPE VYV de SMACL ASSURANCES

Présentation de la marque SMACL ASSURANCES GROUPE VYV

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2018 par SMACL ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMACL ASSURANCES GROUPE VYV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est SMACL ASSURANCES domicilié(e) 141 avenue Salvador Allende Niort - 79031 - NIORT Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque SMACL ASSURANCES GROUPE VYV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMACL ASSURANCES GROUPE VYV arrivera à expiration en date du 27 décembre 2028.

SMACL ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE SMACL , OBSERVATOIRE DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE , SMACL Solus , OBSERVATOIRE DES RISQUES JURIDIQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES , UN DECIDEUR TERRITORIAL AVERTI EN VAUT DEUX , Place des conseils , Smacl Santé , OBSERVATOIRE SMACL DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE , SMACL Territoriaux , PRRISM


SMACL ASSURANCES - 141 avenue Salvador Allende Niort - 79031 - NIORT Cedex 9 - France


Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels, applications logicielles y compris pour smartphone ; publications électroniques téléchargeables ;

Livres ; manuels ; guides imprimés ; revues ; périodiques ; journaux ; brochures, publications, imprimés ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Assurances, contrats d'assurance, assurances responsabilité civile, assurances habitation, assurances véhicule à moteur, assurances dommages aux biens, assurances protection juridique, assurances construction, assurances patrimoine, assurances flotte automobile, assurances risques statutaires, assurance des élus, assurances des fonctionnaires territoriaux ; Réassurances ; informations, consultations et conseils en assurance et réassurance, estimations financières en matière d'assurances, courtage en assurance, services d'assurances en tous domaines ; souscription d'assurances ;

Formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de conférences, de séminaires, de colloques, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes, de livres, de revues, de brochures, de manuels, de guides, de lettres d'information, de périodiques, de journaux y compris en ligne ;

Conseils et assistance juridique ; services juridiques ; informations et renseignements à caractère juridique ; service de médiation.